Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions générales d’utilisation (« CGU ») régissent votre utilisation du site web de N’bat Concept (« Nous », « Notre », « Nos ») et constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et N’bat Concept. En utilisant notre site web, vous acceptez d’être lié par les présentes CGU.
Utilisation de notre site web
Vous êtes autorisé à utiliser notre site web pour votre usage personnel et non commercial. Vous devez utiliser notre site web conformément aux lois applicables et aux présentes CGU. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre utilisation de notre site web si vous enfreignez les présentes CGU.
Propriété intellectuelle
Nous détenons tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site web, y compris mais sans s’y limiter les marques de commerce, les droits d’auteur et les brevets. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser notre site web à des fins autres que celles prévues par les présentes CGU sans notre autorisation écrite préalable.
Liens vers d’autres sites web
Notre site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques de confidentialité de ces sites web et nous déclinons toute responsabilité à leur égard.
Limitation de responsabilité
En utilisant notre site web, vous acceptez que N’bat Concept ne soit pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs, punitifs ou spéciaux résultant de votre utilisation de notre site web ou de l’impossibilité de l’utiliser.
Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, à notre seule discrétion. Nous vous informerons de toute modification importante des CGU par e-mail ou par une notification sur notre site web.
Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation de notre site web à tout moment, à notre seule discrétion.
Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par les lois en vigueur dans votre pays de résidence. Tout litige découlant des présentes CGU sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents de votre pays de résidence.
En utilisant notre site web, vous acceptez d’être lié par les présentes CGU. Si vous avez des questions sur les présentes CGU, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail ou postale indiquée sur notre site web.